Marque expirée - Marque en non vigueur

Conseil National Professionnel de Pneumologie
Fédération Française de Pneumologie, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3703168
Date de dépôt :
08/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/01/2020
Conseil National Professionnel de Pneumologie de Fédération Française de Pneumologie

Présentation de la marque Conseil National Professionnel de Pneumologie

Déposée le 8 janvier 2010 par l'association loi 1901 Fédération Française de Pneumologie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Conseil National Professionnel de Pneumologie »

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération Française de Pneumologie domicilié(e) 66 boulevard Saint Michel - 75006 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Française de Pneumologie domicilié(e) 66 boulevard Saint Michel - 75006 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Conseil National Professionnel de Pneumologie est expirée depuis le 8 janvier 2020.

Fédération Française de Pneumologie a également déposé les autres marques suivantes : PNEUMODPC , Respirh@cktion , Conseil National des Pratiques Professionnelles de Pneumologie . CNPPP


Fédération Française de Pneumologie, Association loi 1901 - 66 boulevard Saint Michel - 75006 - PARIS - France


Fédération Française de Pneumologie - 66 boulevard Saint Michel - 75006 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projet techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;

Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos.